Une réflexion sur « 200 pieds, Non merci ! »

1. RAPPORT D’UNE CONSULTATION PUBLIQUE
   RAPPORT DE LA SÉANCE DE CONSULTATION PUBLIQUE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT- STANISLAS-DE-KOSTKA, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL, LE LUNDI 11 AVRIL 2016, À 19 H 00, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME CHANTAL LAFLEUR, INSPECTRICE MUNICIPALE.
   Sont présentés :
   – Madame Caroline Huot, mairesse
   – M. Sébastien Frappier, conseiller
   – M. Jean-Guy St-Onge, conseiller
   – M. Camille Deschamps, conseiller
   – M. Michel Taillefer, conseiller
   – M. Réjean Dumouchel, conseiller
   – M. Mario Archambault, conseiller
   – M. Maxime Boissonneault, directeur général
   Secrétaires d’assemblée :
   – Madame Caroline Huot, mairesse
   – M. Maxime Boissonneault, directeur général
   1. Ouverture
   L’inspectrice municipale déclare la consultation ouverte. Elle souhaite la bienvenue aux membres et aux invités et présente l’ordre du jour. Elle précise qu’une copie des projets de règlements est disponible à l’entrée de la salle.
   Madame Caroline Huot, mairesse, précise le fonctionnement de la consultation publique.
   2. Projet de règlement 302-2016 de façon à modifier certaines normes applicables aux quais
   Madame Lafleur fait un résumé du type de quais et de la passerelle. Un citoyen demande la précision quant à la grandeur autorisée. Madame Lafleur précise en indiquant que, bien que 20 m2 soit autorisée, il n’y a pas de dimensions maximales ou minimales de prescrites et de distances quant aux lots voisins. Une construction de quai pourrait être collée chez le voisin et, par la suite, avoir une largeur s’étendant devant la propriété du voisin.
   ORDRE DU JOUR
   Consultation publique sur le projet de règlement 302-2016 de façon à modifier certaines normes applicables aux quais et le premier projet de règlement 303-2016 de façon à modifier certaines normes applicables aux usages dérogatoires.

   Des explications sont données à l’effet de la profondeur des eaux à certains endroits n’est que de 7 pouces et en général, un minimum de 24 pouces (60 cm) est nécessaire pour faciliter l’accostage des bateaux.
   Un citoyen demande d’où provient cette demande de passerelle. Madame Lafleur précise qu’au cours des dernières années, quelques requêtes ont été soumises. Le projet de règlement permettrait d’éviter le danger d’avoir des bateaux en eau peu profonde et en cohabitation avec les baigneurs. De plus, dans les dernières années, il y a eu une problématique puisqu’un quai a été construit avec une longue longueur et peu de largeurs. Des échanges et des discussions avec le MDDELCC ont eu lieu également. Ainsi, afin d’éviter d’autres problématiques de ce genre, il s’avérait important de trouver des pistes et des solutions.
   M. Réjean Dumouchel explique à un citoyen que la demande proviendrait du comité des riverains. Des citoyens membres du comité des riverains mentionnent qu’au comité, ils n’ont jamais entendu parler de ce projet. Il est également précisé que ce projet de règlement n’aurait pas dû être présenté dans une consultation à ce moment de l’année puisque la plupart des saisonniers de Baie-des-Brises ne sont pas tous de retour.
   Madame Lafleur précise que peu importe le moment de la consultation, il y aurait toujours eu une problématique avec la date : vacances ou autre. Madame Lafleur précise également qu’il est possible de prendre contact avec les élus, d’écrire au bureau et que les citoyens peuvent même la rejoindre sur son cellulaire personnel. L’infolettre est également disponible sur le site internet.
   Un citoyen demande si les gens présents à la consultation sont oui ou non d’accord avec ce changement de règlement. La réponse est non. M. Jean-Guy St-Onge précise qu’il ne proposera pas le règlement et qu’il est prêt à faire abandonner la procédure.
   En résumé, il est proposé de modifier seulement le positionnement du quai et de garder le 20 m2 en y ajoutant un minimum et un maximum en superficie.
   3. Premier projet de règlement 303-2016 modifiant certaines normes relatives aux usages dérogatoires
   Madame Lafleur présente un autre projet de règlement pour les usages dérogatoires, un résumé est fait. Un citoyen questionne à savoir pourquoi on doit modifier les délais des usages dérogatoires et qui nous ciblons par cette modification. Madame Lafleur précise qu’en règle générale, les délais sont courts et que, des délais de 36 mois, c’est beaucoup trop long. Elle précise également que ce projet est soumis aux personnes habiles à voter.
   4. Recommandations (orientations)
   – De retirer le projet de règlement 302-2016 et qu’un nouveau projet soit travaillé en collaboration avec le comité des riverains afin de modifier le positionnement du quai et en y ajoutant un minimum et un maximum en superficie.
   5. Clôture de la réunion
   L’inspectrice municipale déclare la séance terminée. Il est 20 h 07.

   J’aimeJ’aime

   Réponse